Economie : Gros plan sur les circuits douaniers
Bon nombre d’observateurs qualifient la douane, à tort ou à raison de «passoire». De nos jours, l’administration douanière s’active à mettre en place des filtres, des contrôles permettant d’empêcher toute fraude. Des efforts sont concédés pour augmenter les recettes douanières.
Trois types de contrôle sont opérés au niveau de la douane : un contrôle a priori effectué par le Service de Renseignement et d’Analyse des Risques (SRAR), le contrôle au dédouanement opéré par le bureau des douanes, ainsi que le contrôle a posteriori qui revient au service de lutte contre les fraudes douanières.
L’une des missions principales qui incombent au SRAR, d’après son chef de service Fanomezantsoa Razakandretsa, est de déterminer les incohérences dans les documents présentés par les importateurs dès l’embarquement. Ce sont ces incohérences qui débouchent sur des fraudes en matière d’espèce, de quantité ou encore de valeur. Toute opération nécessite en effet des pièces jointes. La législation impose de les attacher à une application dénommée BSC. Une analyse des documents permet d’orienter le bureau en cas de fraude sur les opérations futures. Un message de risque est ainsi envoyé au bureau pour surveiller les opérations des importateurs.
Les circuits de déclaration déterminent le type de contrôle réservé à une opération donnée au moment du dédouanement.
Le circuit vert concerne les opérateurs agréés, suite à une étude préalable. Aucun contrôle n’est opéré, le Bon à Enlever est délivré automatiquement.
Le circuit rouge est caractérisé par une vérification physique obligatoire, selon les précisions de notre interlocuteur.
Le circuit jaune, pour sa part, se caractérise par un contrôle documentaire.
Fanomezantsoa Razakandretsa, chef de service du SRAR, a mis l’accent sur le fait que la mission principale de la douane est de faire en sorte d’augmenter les recettes fiscales, mais également de protéger le patrimoine naturel et les consommateurs face aux entrées de médicaments et/ou de produits alimentaires qui nécessitent des autorisations.
C.R
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