La décision de la HCC est tombée : Honoré, Kolo et consorts à réelire

La décision de la HCC est tombée : Honoré, Kolo et consorts à réelire

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Etaient-ils trop pressés? A l’évidence, les sénateurs nouvellement élus et désignés savaient qu’aucune décision ne peut être prise avant l’aval de la HCC sur le réglement intérieur. Cette décision est sortie hier..

Enfin, la décision de la HCC qui concerne le règlement intérieur du sénat vient d’être publiée. Ce règlement intérieur est conforme à la constitution en dépit des quelques réserves émises par la HCC. Une nouvelle élection des membres du bureau permanent aura lieu à la chambre haute.
En effet, dans la décision de la HCC, l’article 211 alinéa 1er de l’arrêté portant refonte du règlement intérieur du Sénat aux termes desquels, « seul le règlement intérieur déclaré conforme à la Constitution par la Haute Cour Constitutionnelle est applicable pour l’élection des membres du Bureau permanent et la formation des commissions » doit être mis en œuvre. Une nouvelle élection du bureau permanent est à refaire en tenant-compte des autres modi- fications sur le nombre des vice-présidents et des questeurs.

Passeport diplomatique et distinctions honorifiques réfusés
L’octroi d’un passeport diplomatique a été refusé par la HCC. « La Cour de considérer que les prérogatives qui sont octroyées aux Sénateurs ne peuvent trouver leurs justifications qu’aux fins de faciliter l’exercice de leur mandat ; qu’à cet égard, l’octroi d’un passeport diplomatique ne pourrait être effectué de manière systématique. »
Et la demande des sénateurs de bénéficier des distinctions honorifiques a été également refusée par le HCC. La HCC de faire savoir que, « l’octroi de distinctions honorifiques, ne saurait être qualifié de prérogatives inhérentes à l’exercice du mandat de Sénateur, car il ne peut être, en lui-même, rattaché à la fonction de Sénateur »
« Le nombre de cabinets du président du sénat doit être  déterminé et  ne peut être laissé à sa seule discrétion, mais doit obligatoirement être précisé dans le règlement intérieur », poursuit la HCC
Est-ce que le parti HVM va reconduire la candidature du professeur Honoré Rakotomanana à la présidence du sénat ? Ou est-ce qu’une nouvelle personnalité va être présentée ? Les personnalités, en l’occurrence Honoré Rakotomanana, président, Kolo Roger et Malo Bénoit, vice-présidents, Abrirassoul Mourad, questeur, et Betina Bruno, rapporteur général seront fixées sur leur sort cette semaine.

Ghisalin V

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